Mentions Légales

Présentation générale
 
Les sites Diamoos.com, Paris-Diamant-Direct.com, Paris-diamant.fr ainsi que les noms des domaines sont la propriété de Monsieur Patrice Bougerol dont le siège social est situé au 93 av Niel 75017 Paris
RCS: 492602248
INPI: 063416441
CNIL : 1237204
N° TVA: FR19492602248
Directeur de la publication : Patrice Bougerol
Email de correspondance : contact@paris-diamant-direct.com
Email questions techniques : webmaster@paris-diamant-direct.com
Tél : 09 61 45 47 76 
Fax: 01 44 01 22 23


Conditions générales :

L’éditeur s’engage à respecter les lois régissant l’exploitation d’un site.
L'usager des présents sites « Paris-Diamant-Direct.com » et « Diamoos.com » reconnaît expressément et accepte sans restriction les conditions générales présentées ci-dessous :
Informations techniques : Il est expressément rappelé que le secret de la correspondance n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à tous les utilisateurs d'Internet de prendre toutes les mesures nécessaires et appropriées de façon à protéger ses propres données et ses logiciels de la contamination d'éventuels virus, de cookies ou de tout autre élément indésirable se propageant ou circulant sur le réseau Internet et de s’assurer de n’être pas non plus l’auteur ou le complice de contamination virale sur la toile Internet et notamment sur les sites de Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com.
Données personnelles :

Les utilisateurs du site de Diamoos.com acceptent l’enregistrement des données et informations saisies par eux pour l’utilisation exclusive par la marque Diamoos by Paris-Diamant-Direct.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant collectées sur les sites Diamoos.com, Paris-Diamant.fr ou Paris-Diamant-Direct.com selon les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer vos droits, contacter l’administrateur du site par Email à l’adresse suivante : webmaster@paris-diamant-direct.com

Contact et renseignement :

Les demandes de renseignements et les correspondances restent confidentielles. Conformément à la législation et à la réglementation en vigueur concernant la cryptologie, son utilisation est réservée uniquement au territoire français.

Aucune demande de consultation, de conseils ou de demande de devis adressée sous fichier crypté et postée de l'étranger ou n'ayant pas indiqué d’adresse Française ne sera traitée.

Droits d’auteurs :

Par quelques procédés que ce soient et sur quelque soit le support et notamment le Web, CD-ROM, Intranet, Papier Chaine câblée ou hertzienne, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site Diamoos ou Paris-Diamant-Direct dont notamment la structure générale, les textes, les graphismes, les dessins, les illustrations, les images fixes ou animées et le son,  est interdite, sauf autorisation préalable expresse, et constitue une contrefaçon sanctionnée par l’article L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle

Informations et contenus des sites Diamoos ou Paris-Diamant-Direct :

Diamoos ou Paris-Diamant-Direct s’efforce à ce que l’information et les contenus de ses sites soient corrects et fiables. Cependant, des erreurs peuvent se glisser et aussi, il est expressément stipulé les informations et les tarifs sont soumis à titre indicatif et sans que la responsabilité de Diamoos ou Paris-Diamant-Direct ne puisse être engagée.
Diamoos ou Paris-Diamant-Direct réfute tout répondant, explicite ou implicite, pour les indications référencées par les sites Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com.
Diamoos ou Paris-Diamant-Direct se réserve le droit de changer ou remplacer les renseignements contenus dans les sites Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com sans obligation de prévenance de ses clients et prospects.
Diamoos ou Paris-Diamant-Direct ne pourront être tenus en aucun cas pour responsables de dommage direct ou indirect, spécial ou accidentel venant de l'utilisation ou des paiements effectués sur ses sites.
Comportement des Utilisateurs :

L’usager du site Paris-Diamant-Direct reconnaît se connecter et utiliser le site à l'aide des moyens informatiques conformes aux normes juridiques et techniques en vigueur et sous sa seule responsabilité

L’usager s’engage se conformer strictement, durant l'accès et l’utilisation du site, aux règles de bonnes mœurs, aux dispositions légales et réglementaires applicables et notamment, l’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et pénale engagée, à ne pas utiliser ou détourner les sites Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com de leurs  actions et fonctions auxquels ils sont tenus et notamment celles stipulées dans les classes référents aux dépôts de marque.de Diamoos by Paris-Diamant-Direct. L’Utilisateur s’engage aussi à ne pas communiquer par quelque procédé que ce soit dans tous les supports presses, forums, chats blogs et notamment dans les services interactifs de Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com tout contenu, document et information illicite ou nuisible, et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, pornographique avec ou sans corrélation avec les obligations, les matières, les objets et les thèmes présentés et commercés par Diamoos ou Paris-Diamant-Direct violant les droits de la propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalité, etc.…

Diamoos ou Paris-Diamant-Direct se réserve la possibilité, dans le cadre de ses responsabilités de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, sous quelque forme que cela soit (texte, image, graphique etc.) qui contreviendrait aux lois Françaises et à la bienséance.
Conditions d’utilisation :

La consultation des sites Diamoos.com et Paris-Diamant-Direct.com n’est concédée que sous la forme numérique accessible par votre terminal ordinateur de visualisation via votre logiciel de navigation.
L’impression papier est autorisée uniquement pour des copies privées à l'usage exclusif du copiste selon l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute utilisation non expressément visée au présent, ou non autorisée par contrat écrit avec Paris-Diamant-Direct, n'est pas acceptée et nécessite un accord préalablement et expressément écrit.

Limitation des responsabilités :

Le présent site Paris-Diamant-Direct.com s’efforce d’être accessible 24h sur 24h et 7 sur 7. Néanmoins le site « Paris-Diamant-Direct.com ne saurait être responsable en cas de tout dommage ou de tout incident temporaire ou permanent qui serait causé à l'usager ou à un tiers lors de son accès au site, lors de sa consultation au sein de ses pages ou plus généralement lors de la transmission ou du téléchargement des fichiers, de consultation de données ou de programmes informatiques qui composent le présent site sur son terminal ordinateur et notamment, problèmes de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés d’hébergement, difficultés liées au réseau EDF etc.…
Le site Paris-Diamant-Direct n'est pas responsable de l'utilisation frauduleuse de ses moyens de diffusion et décline toute implication à ce niveau.

Accès aux sites Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com :

Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com, pour toutes raisons et notamment aussi pour des raisons de maintenance, se réserve le droit d’interrompre l’accès à ses sites et s'efforcera dans la mesure du possible d'avertir préalablement les internautes.
Liens Hypertextes :

Les liens hypertextes créés vers les sites Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com sont soumis à l'approbation préalable du Directeur de la Publication.
Les liens hypertextes établis à partir de Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com en direction d'autres site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité Diamoos ou Paris-Diamant-Direct

Dépôts de marques de l’exploitant :
Les marques de l’exploitant du présent site ainsi que ses logos figurant sur le site sont déposés.
Toute reproduction totale ou partielle des marques et de ses logos sans l'autorisation expresse préalablement écrite de l'exploitant du présent site Internet est prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Marques, sociétés, distributeur tiers et produits tiers :
Diamoos ou Paris-Diamant-Direct ne reconnaît aucune responsabilité concernant la sélection, les performances, la préconisation de produits tiers ou de services annexes par des personnes tierces via ses publications, ses recommandations et ses liens hypertextes.
Les sites Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com fournissent ces informations à titre informatifs.
Tous les distributeurs, sociétés et marques de produits ou de services tiers et produits tiers cités sont pleinement responsables et propriétaires de leurs détentions respectives.

Modification des présentes informations légales :
Paris-Diamant-Direct et Diamoos se réservent le droit de modifier les présentes mentions légales à tout instant et invitent expressément l’utilisateur à les consulter très régulièrement et notamment avant chaque utilisation des sites Diamoos.com et Paris-Diamant-Direct.com.

Droit applicable en cas de litige :
En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.

Attribution de juridiction :
Les sites Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com ont été créés en France. En utilisant les sites Diamoos.com ou Paris-Diamant-Direct.com, vous avez accepté toutes les conditions d'utilisation décrites ci avant y compris notamment les conditions générale de vente, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle qui pourrait être exercés par Diamoos ou Paris-Diamant-Direct.